Déposée le 15 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAGITTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTAL domicilié(e) 60, rue du Centre,39120 PLEURE (dossier no 2250784) - 39120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 496 521 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michle MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2250784) - 01210 - France.
La marque SAGITTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGITTAL S.A.R.L. - 60, rue du Centre,39120 PLEURE (dossier no 2250784) - 39120 - France - SIREN 950496521
Cabinet Michle MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2250784) - 01210 - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250784 - Publication au BOPI 2003-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Etudes, conseils et gestion des affaires, en particulier en matière de développement et de performance des entreprises et des collectivités; formation et recrutement de personnel, notamment dans le domaine de la mercatique
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAGITTAL"
